Informations du président,
informations du secrétaire,
questions économiques et professionnelles
- Information – Consultation sur le projet d’intégration dans les règlements intérieurs des dispositions relatives au nouveau dispositif de protection des lanceurs d’alerte et des nouvelles règles de protection des victimes de harcèlement en application de la loi n°2022-401 du 21 mars 2022 et du décret n°2022-1284 du 3 octobre 2022
- Présentation du tableau de bord IDFM T4 2022 et présentation du bilan annuel 2022
- Information – Consultation sur le rapport annuel de gestion du Service de Santé au Travail de la RATP pour l’année 2022
questions sociales
- Consultation sur le rapport de gestion MPGR de l’exercice 2022
- Consultation sur le rapport de gestion M2SR de l’exercice 2022
... lire le compte-rendu et la déclaration (accès réservé aux adhérents)
Source : CFE-CGC Groupe RATP
